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Nous vous proposons de faire le point sur ce dossier particulièrement sensible en considérant les divers points de vue : La Municipalité vient de voter l'installation de nouvelles sur le pylône du stade Rocofort à pour le compte de la société "Orange".  Or,  les usagers du stade mais aussi les élèves, du fait de la proximité des écoles maternelles, primaires et collège,  les populations alentours. sont les premiers soumis aux rayonnements qui partent de ces pylônes. D'autre part, à ce jour les études menées par divers organismes n'ont jamais prouvé réellement le danger ou l'inocuité des ondes émises par les antennes de mobile. Cependant il subsiste un doute...  le respect du « principe de précaution" édicté par l'article  11 0-1 du Code de l'environnement. Certains jugements abondent dans ce sens en préconisant le démontage pur et simple de ces antennes. Mais attention, cela signifie aussi que votre portable, au quotidien ne  fonctionnera plus ou moins bien.... Décidément le problème n'est pas simple !

A Cuers on trouve plusieurs lieux d'implantations d'antennes relais pour la téléphonie mobile :

Pylône stade ROCOFORT :  SFR  /  Système GSM 900 – Bande de fréquence de 947.5 à 959.9 MHz - Système GSM 900 – Bande de fréquence de 902.5 à 914.9 MHz - FH (Faisceau Hertzien) - Bande de fréquence de 19.3 à 19.7 GHz -  FH (Faisceau Hertzien) - Bande de fréquence de 22.21 à 22.37725 GHz - Système UMTS - Bande de fréquence de 2110.5 à 2125.3 MHZ -  Système UMTS - Bande de fréquence de 1915.1 à 1920.1 MHz -  Système UMTS - Bande de fréquence de 1920.5 à 1935.3 MHz

Orange /  Système GSM 900 – Bande de fréquence de 890.1 à 902.5 MHz - Système GSM 900 – Bande de fréquence de 935.1 à 947.5 MHz - Système UMTS - Bande de fréquence de 2154.9 à 2169.7MHZ -  Système UMTS - Bande de fréquence de 1964.9 à 1979.7 MHz -  Système UMTS - Bande de fréquence de 1910.1à 1915.1 MHz

Pylone : Escota : Bouygues Télécom  / Système GSM 900 – Bande de fréquence de 880.1 à 889.9 MHz - Système GSM 900 – Bande de fréquence de 925.1 à 934.9 MHz -  FH (Faisceau Hertzien) - Bande de fréquence de 22 à 22.12525 GHz -  Système UMTS - Bande de fréquence de 2125.3 à 2140.1 MHZ - Système UMTS - Bande de fréquence de 1900.1 à 1905.1 MHz -  Système UMTS - Bande de fréquence de 1935.3 à 1950.1 MHz

Le 15 septembre dernier, L'opérateur SFR a été condamné à enlever l'une de ses antennes relais pour la téléphonie mobile installée en 2010 à Montesquieu des Albères, dans les Pyrénées-Orientales, indique l'AFP.

C'est la cour d'appel de Montpellier qui a rendu cette décision le 15 septembre dernier via un arrêt. Motif de la décision : 26 riverains de la commune considéraient que la position de ce pylône de 12 mètres, conçu pour recevoir une antenne relais GSM, engendrait « un risque grave pour leur santé et celle de leurs enfants ». Le pylône était en effet situé à 80 mètres du domicile de deux des plaignants et à environ 100 mètres pour trois autres d'entre eux, exposant ainsi les habitants à de grandes quantités d'ondes électromagnétiques. Les 26 plaignants avaient saisi le juge des référés du Tribunal de Grande Instance (TGI) de Perpignan fin 2009.

Dans son arrêt, la cour explique cette décision par le respect du « principe de précaution édicté par l'article 110-1 du Code de l'environnement selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles ».

SFR est ainsi invité à retirer son antenne d'ici six mois, sans quoi l'opérateur devra s'acquitter de 500 euros par jour. Rappelons qu'en 2008, Bouygues Telecom avait similairement été condamné à démonter une antenne relais dans le Rhône suite aux plaintes de riverains.

A noter que le gouvernement s'intéresse au problème de l'exposition aux fréquences, la ministre de l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet et le ministre de l'Economie numérique Eric Besson ayant récemment envisagé et commencé de mettre en place le contrôle de l'exposition aux fréquences, qui devrait aboutir à l'abaissement de la puissance de certaines antennes afin que les limites d'exposition ne soient pas dépassées. Il est également prévu que des contrôles en amont des installations d'antennes relais soient mis en place.

François Brottes, député de l’Isère et président du comité opérationnel du grenelle des ondes chargé d’expérimenter la diminution du niveau d’émission des antennes relais et de nouvelles modalités de concertation a remis un rapport d’étape. Ce rapport retrace les deux années de travail du Comop qui ont abouti a des résultats concrets dont l’élaboration d’une méthodologie partagée entre opérateurs et associations de mesure des champs électromagnétique à l’échelle d’un quartier modélisé en trois dimensions.

A ce stade les deux principales conclusions du Comop (Comité Opérationneld'expérimentations sur les ondes radio) sont :

  • Les niveaux moyens d’exposition mesurés sont globalement assez faibles (moins de 1V/m) et toujours très inférieurs aux valeurs limites réglementaires (41V/m). Cependant, pour quelques points géographiquement peu étendus (par exemple sur une terrasse située en face d’une antenne) les niveaux d’exposition peuvent être plus importants et s’élèvent dans certains cas jusqu’à une dizaine de volts par mètres.
  • Les simulations de diminution d’un abaissement de puissance effectuées sur la 2G font apparaître qu’en extérieur, la couverture est peu affectée en zone urbaine celle-ci est plus importante en zone rurale. Par ailleurs, à l’intérieur des bâtiments, il a été constaté que le taux de couverture après un premier mur ou après un deuxième mur connaît une chute d’au moins 50 % par rapport à la situation avant abaissement de puissance.

Le rapport fait un certain nombre de préconisations, dont certaines correspondent aux attentes des grandes villes. En voici les principales

En matière de concertation, le rapport propose de :

  • Mettre en place « d’une boite à outils » dans les villes pilotes  « destinée à favoriser l’information du public ».
  • Généraliser les instances de concertation départementales présidées par le préfet de département
  • Créer une obligation pour les opérateurs de prendre contact avec le maire dès la phase de recherche d’un projet ;
  • Rendre obligatoire la transmission d’un dossier d’information sur tout projet d’antenne relais par l’opérateur à la mairie, un mois avant le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, délai pouvant être porté à deux mois à la demande écrite du maire ;
  • Étendre les données obligatoirement fournies par l’opérateur dans le cadre du dossier remis à l’ANFR et du dossier d’information remis au maire (puissance, diagramme d’antenne, tilt, azimut…) ;
  • Informer systématiquement les occupants du bâtiment lors d’une implantation d’antenne relais de téléphonie mobile, dans un délai maximum de quinze jours avant l’installation de l’antenne ;
  • Subventionner toutes les collectivités pilotes qui le souhaiteront afin qu’elles puissent acquérir des dosimètres permettant une mesure simple des champs.

On notera que ces recommandations ne reprennent pas deux demandes pressantes des associations d’élus : obtenir des opérateurs des simulations d’exposition induites par la mise en service d’une nouvelle antenne. Les élus ont en outre rappelé qu’ils n’avaient aucune compétence dans le domaine des antennes relais, qu’ils ne souhaitaient pas en avoir davantage et que chaque commune devait rester libre des outils de concertation à mettre en place.

En matière d’exposition, le rapport propose de :

  • Poursuivre la réalisation des états des lieux, des simulations numériques de l’abaissement, de puissance des antennes relais et de plusieursexpérimentations terrain de la baisse du niveau d’exposition assortie d’un contrôle des points les plus exposés sur l’ensemble des villes pilotes, propositions de quelques solutions de reconfiguration.
  • Consolider l’ensemble des résultats des travaux techniques dans un document synthétique et pédagogique à l’attention des élus locaux et du grand public.
  • Recenser d’ici fin 2012 les points atypiques du territoire national en application de la loi Grenelle 2 et d’engager vers une réduction effective du nombre de points atypiques.
  • Mettre en place dès 2012, le dispositif de surveillance des champs électromagnétiques instauré par les lois Grenelle permettant notamment à toute personne souhaitant connaître le niveau des champs électromagnétiques dans son logement à proximité d’une antenne relais de le faire mesurer gratuitement par un organisme accrédité indépendant.
  • Publier un guide d’identification et de résorption des configurations atypiques à destination des opérateurs et des collectivités
  • Mener une réflexion pour prévenir la création de points atypiques dans le cas de l’implantation d’un nouveau bâtiment à proximité d’une antenne
  • Maintenir à niveau l’outil de simulation et d’engager des travaux de simulation del’impact d’antennes 4G.

Ces positions vont dans le sens de ce qu’avait demandé l’AMGVF (Association des maires de grandes villes de France) , dans un courrier adressé aux opérateurs début juillet, sur la nécessité d’avoir des expérimentations terrains pour vérifier dans les villes tests les conséquences d’une diminution du niveau d’émission des antennes.L a balle est désormais dans le camps du gouvernement…

Remerciements pour la réalisation de ce dossier à : agence nationale des fréquences - AMGVF - AFP - Clubic.com

La Rédaction

 

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Les raisons de cet arrêt

  Par Pierre Bégliomini
Cuers-infos.com existait depuis 2008, précédemment, tv-cuers.com, puis municipales2008.fr, créé par Pierre Bégliomini, puis  revendu pour l’euro symbolique à WPM, il y a quelques années. J’officiais bénévolement sur le web depuis 2003 afin d’informer l      localement les cuersois, parallèlement à ma carrière professionnelle de concepteur/journaliste multimédia et réalisateur  audiovisuel.

« J’ai commencé à m’intéresser à l’information locale dès l’avènement des radios libres, en 1981, j’étais, alors, un jeune homme plein d’illusions et j’avais fait le constat, avec quelques amis journalistes, issus de var-matin et de radios locales, qu’il fallait faire émerger une information indépendante, pluraliste, locale et rurale dans le centre var en donnant la parole au tissu associatif, aux hommes et femmes de terrain et aux responsables politiques locaux, avec un traitement de l’information digne de professionnels de l’information et de la communication. Puis, avec l’avènement de l’internet, j’ai commencé à officier à partir de 2003 sur la toile avec l’une des premières TV en streaming, tv-cuers.com, jusqu’à aujourd’hui.

Ce lourd bénévolat, mené en parallèle de ma carrière professionnelle, nécessite un engagement que j’ai décidé de mettre en berne définitivement. Je passe le relais à d’autres et me consacre aujourd’hui à ma famille et à ma carrière professionnelle. »

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