cuers-infos.com

Le prochain  conseil municipal se tiendra  mercredi 7 novembre à 18h00 en mairie. Voici l'ordre du jour. Les conseils municipaux sont ouvert au public et libre d'acces. Vous pouvez, même enregistrer la seance en audio, video et prendre des photos sans aucune condition prealable, ni autorisation speciale. Voici le compte-rendu :

2°) DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Ø  Recrutement et rémunération d’agents pour le recensement de la population.

Ø  Projet d’extension de périmètre de la Communauté de Communes «Méditerranée Porte des Maures» aux Communes de Collobrières et du Lavandou.

3°) DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Ø  Créations de postes.

4°) DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS

Ø  Décision modificative n°2 du Budget :

-       communal,

-       eau.

Ø  Constitution d’une provision pour risque, semi-budgétaire.

Ø  Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

 

5°) DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES / ENFANCE /           JEUNESSE ET SPORT

 

Ø  Détermination de la participation communale pour la classe d’astronomie de l’école Jean Jaurès II.

 

6°)  DIRECTION DE LA COMMUNICATION / CULTURE ET    PATRIMOINE / FETES ET CEREMONIES / VIE ASSOCIATIVE

 

Ø  Autorisation de signature d’une convention de partenariat culturel passée avec le Département du Var et la Compagnie «Dozithéâtre».

 

7°)  DIRECTION DE L’AMENAGEMENT, DE L’URBANISME ET DES SERVICES TECHNIQUES

 

I – SERVICES TECHNIQUES.

 

 

Ø  Autorisation de signature d’une convention passée avec le Conseil Général du Var, relative à la réalisation et l’entretien des aménagements paysagers sur le domaine public départemental.

 

II – URBANISME.

 

Ø  Modification de la délibération n°2011/04/25 relative à l’acquisition de la Maison de retraite «Les Lavandins».

Ø  Acquisition de parcelles.

Ø  Création d’une participation pour voirie et réseau, chemin du Pas Redon.

Ø  Autorisation de signature d’un contrat de mandat passé avec la Société Publique Locale «SAGEP».

Ø  Retrait de délibérations relatives à l’acquisition de parcelles :

-       n°2004/05b/31 du 26 mai 2004,

-       n°2003/10/13 du 29 octobre 2003.

Ø  Acquisition de parcelles.

Ø  Autorisation de principe d’installation de l’Association «Aéro Compétences Méditerranée» sur la ZAC de la Pouverine.

Ø  Autorisation de signature d’un avenant n°7 à la convention de veille et de maîtrise foncière d’une opération de greffe urbaine en vue de la réalisation d’un programme de logements et d’équipements, quartier les Peireguins.

Ø  Autorisation de recourir à la procédure d’expropriation prévue par les textes législatifs et réglementaires du Code de l’Expropriation, en vue de l’acquisition par voie d’expropriation des terrains nécessaires à la régularisation d’un chemin d’accès quartier Les Régagnades à Cuers.

Retour aux news...

 

823 lectures de cet article

Articles intéressants

• Cuers : Important conseil municipal demain avec un ordre du jour très chargé… et du lourd. (0)
• Cuers : conseil municipal vendredi 29 mars (0)
• Cuers : Aujourd’hui aura lieu le dernier conseil municipal de l’ère Pérugini (0)
• DOSSIER / Antennes Relais (2/2) : les fréquences sur Cuers et Les premières préconisations du Comop (5)
• Cuers : Réunion du conseil municipal ce mercredi 12 septembre (0)