cuers-infos.com

Prochain conseil municipal demain 18 décembre à 18h00 en mairie . Les conseils municipaux sont ouverts au public et libres d’accès. Vous pouvez, même enregistrer la séance en audio, vidéo et prendre des photos sans aucune condition préalable, ni autorisation spéciale. Voici l'ordre du jour :
1°) DECISIONS DU MAIRE
2°) DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- Communauté de Communes «Méditerranée Porte des Maures» :  adoption des nouveaux statuts,  désignation de nouveaux délégués, titulaires et suppléants, représentant la Commune.
- Autorisation de signature d’une convention quadripartite pour l’accession sociale à la propriété, quartier «Le Pas Redon».

3°) DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

-Détermination d’un taux d’avancement à l’échelon spécial de la catégorie C.
-Suppression de postes au tableau des effectifs 2012.
-Créations de postes :  CUI CAE,  emplois d’avenir.

4°) DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS

-Garantie partielle d’emprunts prêt PLUS/PLAI accordée à la S.A. d’H.L.M. «Le Logis Familial Varois».
-Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du Budget :
communal,
de l’eau,
de l’assainissement.

5°) DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES / ENFANCE / JEUNESSE ET SPORT

I – ENFANCE

-Détermination de la participation communale pour les colonies de vacances 2012.
-Attribution de subventions aux classes : ayant un projet «culturel et artistique» de Jean Jaurès I et II, de découverte «plein ski» de Jean Jaurès I,
transplantée «chevaliers et gladiateurs» de Jean Jaurès II.

II – JEUNESSE

- Détermination de tarif par activité et par période pour l’année 2013.

6°) DIRECTION DE LA COMMUNICATION / CULTURE ET PATRIMOINE / FETES ET CEREMONIES / VIE ASSOCIATIVE

-Autorisation de signature de l’avenant n°6 à la convention de fonctionnement passée avec l’Association «Union Musicale».

7°)  DIRECTION DE L’AMENAGEMENT, DE L’URBANISME ET DES SERVICES TECHNIQUES

I – SERVICES TECHNIQUES.

-Demande d’aide financière pour la construction du groupe scolaire Jean Moulin, quartier «Le Pas Redon» auprès :

-       du Conseil Général du Var,

-       de l’Etat.

-Demande d’aide financière auprès du Conseil Régional dans le cadre d’une mission d’assistance à la Commune par l’Office National des Forêts pour la mise en œuvre du Plan de Débroussaillement et d’Aménagement Forestier.

-Autorisation de signature d’une convention d’assistance technique relative à la mise aux normes D.F.C.I (Défense des Forêts Contre les Incendies) des ouvrages T99 et T765 passée avec l’Office National des Forêts.

II – URBANISME.

-Constitution d’une servitude.

-Délibération n°2012/09/15 relative à l’extension du réseau E.R.D.F. quartier «Saint-Pierre» - A rapporter.

-Dénominations de voies communales.

-Accord de principe pour l’acquisition de parcelles.

-Résiliation du bail emphytéotique passé avec Var Habitat O.P.H. du Var.

-Acquisition de parcelle.

-Lancement du concours de maîtrise d’œuvre et élection des membres du jury concours pour le groupe scolaire Jean Moulin, quartier «Le Pas Redon».

-Acquisition de bien.

-Désignation d’un membre du Conseil Municipal et de son suppléant appelés à siéger à la Commission d’Appel d’Offres de la Société Publique Locale «SAGEP ».

Retour aux news...

 

1216 lectures de cet article

Articles intéressants

• Cuers : Aujourd’hui aura lieu le dernier conseil municipal de l’ère Pérugini (0)
• Cuers : Réunion du conseil municipal ce mercredi 12 septembre (0)
• Cuers : conseil municipal vendredi 29 mars (0)
• Cuers / prochain conseil municipal ce mercredi 7 (0)
• Var – Cuers / Enquête : urbanisme à outrance – le chaos cuersois (1)