cuers-infos.com

Le conseil municipal se réunira vendredi 29 mars 2013 à 15h00 à l’hotel de ville. Les conseils municipaux sont ouvert au public et libre d’accès  Vous pouvez, même enregistrer la séance en audio, vidéo et prendre des photos sans aucune condition préalable, ni autorisation spéciale  Voici l’ordre du jour :

1°) DECISIONS DU MAIRE

2°) DIRECTION GENERALE DES SERVICES

-Autorisations de signatures :
- de l’avenant n°1 à la convention quadripartite pour l’accession sociale à la propriété, quartier «Le Pas Redon»,
- d’une convention passée avec la Communauté de Communes «Méditerranée Porte des Maures» en vue de l’attribution d’un fonds de concours.

3°) DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

-Approbation du tableau des effectifs 2012.
-Créations :
- de poste,
- d’emplois d’avenir.
-Suppressions de poste CUI/CAE.
-Dépassement du contingent des 25 heures mensuelles supplémentaires.
-Institution de l’Indemnité Spécifique de Service.
-Autorisation de signature d’une convention passée avec le Centre De Gestion du Var en vue de l’organisation d’examens psychotechniques.
-Formation des Elus - Exercice 2013.
-Indemnité représentative de logement des instituteurs - Exercice 2012.

4°) DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS

-Taux d’imposition 2013.
-Reprise anticipée des résultats.
-Budgets primitifs 2013.
-Amortissement des actifs du Syndicat Mixte Bassin Versant du Gapeau.
-Garantie d’emprunt «Prêt social location accession» accordée à la SAS «Grand Sud Développement».

5°) DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES / ENFANCE /JEUNESSE ET SPORT

I – ENFANCE.

-Participation communale aux classes de découverte de l’école :
- Maternelle Jean MOULIN,
- Bilingue Yves BRAMERIE,
-Participation communale au titre du transport pour les projets de sorties scolaires :
- aux écoles maternelles et primaires,
- à l’institution Sainte-Marthe.
-Détermination de la participation aux charges de fonctionnement de l’institution Sainte-Marthe.

II –SPORT.

-Détermination de la participation familiale, pour l’été 2013, des activités aquatiques et de plein air.

6°) DIRECTION DE L’AMENAGEMENT, DE L’URBANISME ET DES SERVICES TECHNIQUES

I – SERVICES TECHNIQUES.

-Demande d’aide financière en vue du programme de travaux de réfection des ouvrages de Défense de la Forêt Contre les Incendies, dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de Débroussaillement et d’Aménagement Forestier, auprès :
- de l’Etat,
- du Conseil Régional.
- du Conseil Général du Var,

II – URBANISME.

-Classement des voies et des espaces communs, dans le domaine public communal, du groupe d’habitations et des lotissements :
- les Jardins de Corio,
- les Balcons du Redon,
- Saint-Jacques - Saint-Jean - Saint-Luc - Saint-Marc.
-Ventes de Surface Plancher.
-Autorisation de signature d’un acte de servitude.

Retour aux news...

961 lectures de cet article

Articles intéressants

• Cuers : Aujourd’hui aura lieu le dernier conseil municipal de l’ère Pérugini (0)
• Cuers : Important conseil municipal demain avec un ordre du jour très chargé… et du lourd. (0)
• Cuers / prochain conseil municipal ce mercredi 7 (0)
• Cuers : Réunion du conseil municipal ce mercredi 12 septembre (0)
• Cuers : Folie douce et consternante en conseil municipal extraordinaire sur le projet immobilier pharaonique de la carrière du Puy (3)